1. Présentation de notre site web

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, notre site web créé par Jérôme FLATOT, met à disposition du public les informations concernant l'Institut Necker Enfants Malades (INEM). Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment.
Le site www.institut-necker-enfants-malades.fr appartient à l'Institut Necker Enfants Malades, dont le siège social est situé à l'adresse suivante :
Faculté de Médecine Paris Descartes - Bâtiment Leriche - Etage 4
14 Rue Maria Helena Vieira da Silva, CS61431
75993 Paris Cedex 14, France

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2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés

En utilisant notre site web www.institut-necker-enfants-malades.fr, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d'utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu'une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par INEM. Les dates et heures d'interruptions seront néanmoins précisées à l'avance aux utilisateurs.

3. Les produits ou services proposés par l'Institut Necker Enfants Malades

En accord avec sa politique de communication, le site www.institut-necker-enfants-malades.fr a pour vocation d'informer les utilisateurs sur les services proposés par INEM, qui s'efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : l'INEM ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.institut-necker-enfants-malades.fr.

4. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web www.institut-necker-enfants-malades.fr font l'objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d'inexactitudes techniques lors de nos explications. Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n'hésitez pas à nous le signaler par mail à martine.roulet@institut-necker-enfants-malades.fr. Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web www.institut-necker-enfants-malades.fr ne sont pas sous le contrôle de l'INEM. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l'exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet. Utilisant la technologie JavaScript, le site www.institut-necker-enfants-malades.fr ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation. Par ailleurs, toute autre type de conséquence liée à l'exploitation du site www.institut-necker-enfants-malades.fr, qu'elle soit directe ou indirecte (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.).

5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

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7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.institut-necker-enfants-malades.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.